Il arrive parfois, notamment si vous avez passé commande depuis les Etats-Unis, que lorsque votre colis arrive, le transporteur vous demande de régler des frais en plus ! C’est surprenant quand c’est la première fois mais c’est tout à fait normal. Il s’agit des frais de douane ou de la TVA qui s’appliquent parfois sur les colis étrangers. On vous explique comment ça fonctionne.
Pourquoi dois-je payer des frais de douane pour obtenir mon colis étranger ?
Quand vous faites venir un produit en provenance de l’extérieur de l’Europe, que ce soit par DHL ou par UPS ou par la Poste, c’est considéré comme une opération d’ importation de marchandises en France. Par conséquent, des droits de douane et/ou TVA sont applicables et déterminés par la nature de la marchandise importée, sa valeur et le pays d’origine. Toutes les marchandises (neuves ou d’occasion) importées sur le territoire de l’Union européenne sont soumises au paiement de droit de douane et de TVA.
Tous les colis hors europe ont-il un droit de douane ?
SI votre achat est en dessous d’un certain prix, vous n’aurez pas à payer des frais sur le colis. Pour les envois de particuliers à particuliers, il faut que le produit soit inférieur à 45 euros, pour les ventes par correspondance, c’est 22 euros. Les frais de représentation en douane En plus des droits et taxes exigibles on peut aussi vous demander des frais de représentation en douane. Ces frais sont libres et privés, ils ne sont pas reversés à l’administration des douanes. Il est donc important de demander un devis. Ces frais de dossier sont souvent de l’ordre de 15 euros. Ils supportent également la TVA à 20%.
Le calcul du droit de douane
Le droit de douane est calculé en se basant sur le prix de la marchandise + transport + assurance (éventuelle).
La TVA est calculée en se basant sur le prix de la marchandise + transport + assurance (éventuelle) + droit de douane. Le droit de douane varie en fonction de la nature de la marchandise.Quel que soit le produit que vous souhaitez importer, vous pouvez déterminer précisément les droits de douane applicables en fonction de la nature du produit acheté et du pays où vous vous l’êtes procuré, en utilisant le moteur de recherche de l’encyclopédie tarifaire RITA. Seul le taux de taxation repris dans RITA fait foi.
L’astuce qui ne fonctionne que si vous connaissez le vendeur
Si le vendeur écrit « GIFT » sur le colis et que l’envoi s’effectue via colis simple (SAL/air mail) : 0 à 10% des cas sont soumis aux taxes douanières. En procédant ainsi, il y a donc de forte chances que vos n’ayez pas les frais de douane à payer.