Les problèmes de voisinage sont malheureusement très courants. Du bruit, des travaux, les incompréhensions et les tensions peuvent être nombreux entre voisins. Quels sont vos droits ? Comment réagir en cas de litige ? Suivez nos conseils pour retrouver la sérénité de votre voisinage.
Troubles du voisinage : nuisances sonores
En fonction de nos différences de mode de vie, d’âge et de culture, nous ne sommes pas tous sensibles aux bruits des autres de la même façon. La cohabitation peut être plus difficile si les logements ne sont pas bien isolés au niveau phonique.
Les enfants bruyants
Les bruits domestiques sont les bruits émis par vos appareils ménagers, les bruits de vos animaux, ainsi que les vôtres et ceux de vos enfants. Si vous vivez juste en dessous d’une famille nombreuse, avec des enfants pleins d’énergie qui aiment courir partout, il y a des chances que tout ce bruit vous agace. Malgré tout, sachez qu’aucun juge ne condamnera quelqu’un pour le bruit que font ses enfants. En effet, cette nuisance sonore est considérée comme normale.
Les bruits excessifs
La justice est plutôt clémente avec les personnes un peu bruyantes. Seuls les bruits excessifs, répétitifs et qui se prolongent dans le temps peuvent être condamnés. Par exemple, le bruit excessif d’une pompe à chaleur, les aboiements continus d’un chien, ou l’usage intensif d’un piano peuvent être considérés comme des réelles nuisances sonores, et donner suite à une condamnation.
Problèmes de voisinage : nuisances olfactives
Après le bruit, les odeurs peuvent aussi être la source de troubles du voisinage. Si certaines pratiques peuvent être condamnées, c’est, encore une fois, une question de proportions et de circonstances.
Les odeurs qui perturbent le voisinage
Si votre voisin utilise occasionnellement son barbecue, mais que vous ne supportez pas l’odeur, vous aurez du mal à faire condamner son comportement tout à fait normal. Néanmoins, dans certains cas, les nuisances olfactives sont considérées comme anormales et peuvent être condamnées par la justice. L’odeur du poulailler mal entretenu du voisin qui vous empêche de profiter de votre jardin, ou les odeurs qui se dégagent d’un restaurant peuvent être condamnées par la justice.
Les démarches à effectuer
Si vous êtes victime d’une nuisance anormale de la part de votre voisin, voici la démarche à suivre pour obtenir réparation.
Troubles du voisinage : que faire ?
Vous devez, dans un premier temps, alerter votre voisin. Prévenez votre voisin oralement puis avec un courrier recommandé avec accusé de réception. Dans beaucoup de cas, cette simple mesure permet au voisin de prendre conscience de la nuisance et de la corriger. Si votre voisin ne coopère pas, il est conseillé de rassembler un dossier de preuves qui attestent la nuisance. Vous pouvez, par exemple, faire constater la situation par un huissier, faire témoigner votre entourage, prendre des photos, écrire à la mairie, etc… Vous pouvez ensuite tenter une conciliation avec votre voisin. Pour cela, demandez l’aide du conciliateur du tribunal d’instance, du médiateur de la mairie ou de la maison de la justice et des droits de votre département. Enfin, vous pouvez saisir le juge de proximité, le tribunal d’instance ou de grande instance, en fonction des préjudices subis.