Sur les marchés, on trouve fréquemment des vendeurs pratiquants des prix défiants toute concurrence sur des marques de luxe comme des vêtements Armani… Ne vous y trompez pas, il s’agit la plupart du temps de contrefaçons ! On vous donne nos conseils pour reconnaître des vêtements contrefaits mais aussi vous défendre si vous avez acheté une contrefaçon en pensant qu’il s’agissait du produit original.
Comment est définie la contrefaçon ?
Si autrefois, la contrefaçon ne concernait que les marques de luxe, elle s’est étendue à tout ce qui se vend, qu’il s’agisse de médicament, de maquillage ou de téléphone. Aux yeux de la loi, il y a contrefaçon lorsqu’une personne reproduit, imite ou utilise une marque, un dessin ou modèle, un brevet ou un droit d’auteur sans l’autorisation de son propriétaire, tout en laissant penser qu’il s’agit du produit original.
La contrefaçon n’est pas sans danger
Non seulement la contrefaçon supprime des dizaines de milliers d’emploi chaque année mais elle peut aussi s’avérer néfaste pour la santé des acheteurs. En achetant une contrefaçon, on achète un produit qui ne correspond à aucune norme en vigueur, il n’a pas fait l’objet de tests comme les produits originaux. Et si l’on peut penser qu’un tee-shirt ne représente pas un gros risque, en réalité, le textile peut contenir des substances dangereuses notamment dans les teintures utilisées. On peut par exemple, se retrouver avec des allergies sérieuses après avoir porté un vêtement qui ressemblait à s’y méprendre à l’original, ou s’être vaporiser avec un parfum qu’on pensait être du Chanel. Vous imaginez dès lors, ce qui peut arriver avec des médicaments contrefaits…
Comment déceler une contrefaçon ?
La DGCCRF et l’Union européenne proposent certaines astuces qui peuvent vous aider à reconnaitre une contrefaçon :
- Examinez le produit avec la plus grande attention : la plupart du temps la qualité est inférieure aux produits originaux. Le tissu peut par exemple, être moins résistant. Vérifiez les coutures, si les finitions sont approximatives : aucun doute à avoir il s’agit d’une contrefaçon.
- Les prix excessivement bas : quand c’est trop beau pour être vrai, c’est souvent du faux
- Vérifiez que la marque et le logo ne sont pas déformés ou écrits avec des fautes d’orthographe.
s’il s’agit d’un achat en ligne et que le vendeur n’est pas clairement identifié, abstenez-vous.
Victime de contrefaçon, agissez !
Lorsque vous êtes victime d’une contrefaçon de marques, contactez la DGCCRF, quel que soit le produit concerné. Vous pouvez également entamer une action en justice pour escroquerie si vous connaissez clairement l’identité du vendeur.
Contrefaçon : que risque le vendeur ?
Vendre un produit contrefait est complètement illégal. Un vendeur qui se trouve contrôlé et qui vend des contrefaçons risque une peine de prison qui peut aller jusqu’à 3 ans et 300 000 euros d’amende. La peine peut doubler s’il s’agit d’un trafic en réseau. Quand à vous, si vous achetez un produit contrefait et que vous êtes contrôlé à la douane par exemple, on vous confisquera le produit et vous devrez régler une amende pouvant aller jusqu’à 2 fois la valeur du produit original.