L’assurance vie est souvent utilisée comme un placement avantageux, pourtant son objectif est aussi d’assurer la transmission du capital à des bénéficiaires, dans un cadre fiscal privilégié. La clause bénéficiaire doit exprimer vos volontés en terme de transmission.
Assurance vie : La clause bénéficiaire standard
Au moment de souscrire une assurance vie, l’attention est principalement portée sur la rentabilité du contrat, c’est pour cette raison que la clause bénéficiaire est parfois délaissée. Si vous ne faites pas de demandes spécifiques, c’est la clause standard qui sera adoptée.
Pour transmettre à votre conjoint
Dans les contrats d’assurance vie, la clause standard stipule qu’en cas de décès, le capital de l’assuré sera transmis « au conjoint, à défaut aux enfants nés ou à naître vivants ou représentés, à défaut aux héritiers ». Cette clause standard est adaptée pour les personnes qui souhaitent transmettre en priorité leur épargne à leur conjoint.
Pour les couples mariés
La clause standard désigne uniquement les conjoints mariés. Si vous souhaitez choisir comme bénéficiaire votre concubin ou votre partenaire de Pacs, il faut désigner cette personne de manière nominative. Attention, en cas de séparation du couple, il faut impérativement modifier cette clause si vous ne souhaitez pas que votre ancien conjoint soit bénéficiaire.
Assurance vie : La clause bénéficiaire spécifique
Pour différentes raisons, vous pouvez vouloir rédiger une clause bénéficiaire spécifique, qui vous permettra de donner des consignes de transmission plus détaillées.
Clause bénéficiaire spécifique : privilégier les enfants ou les petits enfants
Dans le cadre de la clause bénéficiaire standard, le capital de l’assuré revient en premier lieu au conjoint, puis aux enfants si celui-ci est décédé. Si vous souhaitez que vos enfants obtiennent une partie du capital au même titre que votre conjoint, vous pouvez l’indiquer dans la clause spécifique de votre assurance vie. De même, si vous souhaitez que vos petits-enfants obtiennent une partie de votre capital, vous pouvez le stipuler dans la clause spécifique de votre contrat d’assurance vie.
Donner à un ami
Si vous souhaitez transmettre une partie de votre capital à un ou plusieurs amis, vous pouvez les désigner comme bénéficiaires de votre assurance vie dans la clause spécifique. Il vous faudra alors indiquer si la répartition aura lieu en parts égales, sinon, il faudra indiquer la réparation que vous souhaitez.
Assurance vie : désaccord des héritiers
Malheureusement, il arrive parfois qu’à la mort d’un proche, les héritiers soient surpris par les informations contenues dans la clause bénéficiaire. Sachez que le capital d’une assurance vie n’est pas considéré comme une succession, pour cette raison les héritiers n’ont donc pas de droits sur le capital de l’assurance vie. L’atteinte à leur réserve héréditaire ne peut pas être invoquée dans ces conditions. Toutefois, si vous estimez avoir été lésé, vous pouvez engager une action en justice contre le bénéficiaire, afin que le capital de l’assurance vie soit réintégré dans la succession.